IESEG – INSTITUT D'ECONOMIE SCIENTIFIQUE ET DE GESTION, Association de type Loi 1901 ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE L'ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES COMMERCIALES D'ANGERS (ESSCA), Association de type Loi 1901 ASSOCIATION DES FACULTES CATHOLIQUES DE LYON POUR L'ENSEIGNEMENT ET L'HOSPITALISATION (ESDES), Association de type Loi 1901
Numéro de dépôt :
97697587
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2027
Présentation de la marque ACCES à des écoles supérieures de commerce
Déposée le 29 septembre 1997 par IESEG – INSTITUT D'ECONOMIE SCIENTIFIQUE ET DE GESTION, l'association loi 1901 D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE L'ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES COMMERCIALES D'ANGERS (ESSCA, l'association loi 1901 DES FACULTES CATHOLIQUES DE LYON POUR L'ENSEIGNEMENT ET L'HOSPITALISATION (ESDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACCES à des écoles supérieures de commerce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Les déposants sont IESEG – INSTITUT D'ECONOMIE SCIENTIFIQUE ET DE GESTION, Association de type Loi 1901 domicilié(e) 3 rue de la Digue - 59800 - LILLE - France, l'association loi 1901 D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE L'ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES COMMERCIALES D'ANGERS (ESSCA domicilié(e) 1 rue Joseph Lakanal - 49000 - ANGERS - France, l'association loi 1901 DES FACULTES CATHOLIQUES DE LYON POUR L'ENSEIGNEMENT ET L'HOSPITALISATION (ESDES domicilié(e) 25 rue du Plat - 69002 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque ACCES à des écoles supérieures de commerce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IESEG – INSTITUT D'ECONOMIE SCIENTIFIQUE ET DE GESTION, Association de type Loi 1901 - 3 rue de la Digue - 59800 - LILLE - France
ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE L'ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES COMMERCIALES D'ANGERS (ESSCA), Association de type Loi 1901 - 1 rue Joseph Lakanal - 49000 - ANGERS - France
ASSOCIATION DES FACULTES CATHOLIQUES DE LYON POUR L'ENSEIGNEMENT ET L'HOSPITALISATION (ESDES), Association de type Loi 1901 - 25 rue du Plat - 69002 - LYON - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme VEREZ Christelle - 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Inscription le 16 juillet 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°374030 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 16 juillet 2003 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°374031 - Publication au BOPI 2003-07-16
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351327 - Publication au BOPI 2007-09-21
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2017 n°2646198 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-13
Divertissement, activités sportives et culturelles Organisation de concours (divertissement), Organisation d'expositions, Publicité Télécommunications.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACCES à des écoles supérieures de commerce"
